Urgences 04 93 71 21 41
La clinique vétérinaire Nice 04 93 71 21 41
La Clinique Vetriviera Beaulieu-sur-mer 04 93 01 02 14
Urgences 04 93 71 21 41
La clinique vétérinaire Nice 04 93 71 21 41
La Clinique Vetriviera Beaulieu-sur-mer 04 93 01 02 14

Conditions générales

Conditions Générales de Fonctionnement

Les présentes Conditions Générales de Fonctionnement (CGF) sont consultables sur place
et sur le site de la clinique

Les actes effectués au sein de l’établissement de soins sont soumis aux présentes CGF que
le propriétaire ou détenteur de l’animal déclare accepter sans conditions.

Appellation du domicile

Notre établissement de soins est classé « clinique vétérinaire» conformément à l’arrêté du 13 mars 2015 relatif aux établissements de soins.

L’adresse de notre clinique est : 448 boulevard du Mercantour 06200 Nice
Nous sommes joignables par téléphone au : 04 93 71 21 41
Nous sommes joignables par mail au : contact@vetriviera.fr

Horaires d'ouverture habituels et conditions d'accueil du public

La clinique est ouverte :
• du lundi au vendredi de 8h30 à 19h et le samedi de 8h30 à 17h
• Consultation sur rendez vous du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h
et le samedi de 8h30 à 12h et de 14h30 à 17h
• En dehors des heures de rendez-vous, nous assurons un service d’urgence 24h/24
et 7j/7.

Personnel affecté aux soins des animaux

Personnel vétérinaire :
Dr Charles Barraud associé
Dr Lionel Brochot associé
Dr Charles Cassagnes associé
Dr Vincent Demiaux associé

Dr Adrien RIGAULT echelon IV
Dr Sonia BOUJARDINE echelon V
Dr Nicolas THIEBAUD echelon IV
Dr Clémentine RAYNAL echelon III
Dr Sirine HACENE echelon II
Dr Miguel LOZANO echelon IV
Dr Axelle FREVILLE

Dr Alexandra SCHLACHET

Personnel non vétérinaire :
Véronique CHAMI echelon IV
Magali NERENHAUSEN echelon IV
Christine PLAGENET echelon V
Sylviane RANCUREL echelon V
Sophie BOSC echelon V
Aurélie SABA echelon V
Deborah WEBB echelon III
Sandra OUMRAOU echelon IV
Méryl ROBERT echelon II
Sophie PEZAIRE echelon II

Prestations effectuées au sein de la clinique

Les prestations effectuées au sein de notre établissement sont :
Médecine générale
Chirurgie générale
Urgences et soins intensifs 24h/24
Chirurgie (orthopédie, traumatologie, viscérale, thoracique, neurochirurgie,
microchirurgie)
Médecine interne
Ophtalmologie
Imagerie médicale (scanner, échographie, radiologie)
Endoscopie
Dermatologie
Cancérologie
Physiothérapie (hydrothérapie, laser, ultrasons, électrothérapie)
Hospitalisation sous surveillance 24h/24
Délivrance de médicaments conformément à la législation sur la pharmacie
vétérinaire en vigueur
Vente de produits d’hygiène et d’aliments diététiques et physiologiques.

Surveillance des animaux hospitalisés

Les animaux hospitalisés sont surveillés 24h/24 par un Dr vétérinaire présent en
permanence sur place.
Les visites aux animaux hospitalisés sont possibles sur rendez-vous et après accord du
vétérinaire traitant.

Permanence et continuité des soins

La permanence et la continuité de soins sont effectués au sein de structure 24h/24.

Espèces traitées

Les espèces habituellement traitées dans notre établissement de soins sont :
chiens
chats
nouveaux animaux de compagnie (uniquement les mammifères)

Conditions tarifaires

Les tarifs sont disponibles à la clinique.

Tous les prix affichés s’appliquent, sauf complications médicales ou chirurgicales découlant
de la nature de la maladie ou de l’accident, ou de l’exigence particulière du client. Les tarifs
des interventions ne figurant pas sur ce document peuvent vous être indiqués sur simple demande.
Un devis peut être proposé sur simple demande après examen de l’animal.

Litiges

En cas de différend déontologique les coordonnées du conseil régional de l’ordre sont :
Conseil régional de l’ordre des vétérinaires, immeuble le Baou, 262 avenue Sainte
Marguerite 06200 NICE.

Médiateur de la consommation

Le médiateur des litiges de la consommation de la profession de vétérinaire a pour objectif
de régler de manière amiable les différends financiers survenant entre tout détenteur d’un
animal, client d’un vétérinaire non professionnel et tout vétérinaire inscrit au tableau de
l’ordre. Il intervient sur les litiges relatifs aux prestations des vétérinaires (notamment ceux
relatifs aux honoraires, à des prestations ou ventes accessoires).

Conformément à l’article L 152-1 du Code de la consommation, en cas de litiges de la
consommation vous pouvez contacter le médiateur à l’adresse internet suivante :
mediateur-conso@veterinaire.fr ou par voie postale : médiateur de la consommation de la
profession de vétérinaire, Conseil National de l’Ordre des Vétérinaires, 34 rue Bréguet,
75011 PARIS.

Responsabilité Civile Professionnelle

Notre établissement a souscrit une responsabilité civile professionnelle auprès de :
Assurance Jourdan Gassin, 17 rue Alexandre Mari 06300 Nice.

Loi « Informatique et libertés », secret professionnel

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un
droit d'accès, de modification, de suppression des données le concernant auprès des
vétérinaires.

Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la
consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions
prévues par la loi.

Risque thérapeutique, risque anesthésique, risque lié à la contention, consentement éclairé du Client

Tout acte sur un animal (traitement médicamenteux, anesthésie, chirurgie) comporte des
risques dont nous informons le propriétaire. Cette information se fait verbalement ou par
écrit par le biais d’un contrat de soins en particulier pour les cas graves pouvant mettre en
jeu la vie des animaux.

Une contention peut être parfois nécessaire pour mettre en oeuvre les soins ou l’examen de
l’animal. Celle-ci peut entrainer exceptionnellement des blessures au patient malgré les
précautions prises en particulier sur les animaux sauvages, agressifs ou indociles. Nous
informerons le propriétaire ou le détenteur de la nécessité d’utiliser ce type de contention
pour des raisons de sécurité. L’examen ou les soins du patient ne seront effectués qu’avec
l’acceptation de la contention par le client.

Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les risques thérapeutiques et les
conditions particulières d’examen énoncés ci-dessus.

Contrat de soins, conditions particulières

Toute intervention médicale ou chirurgicale faisant l’objet de conditions particulières non
précisées dans ce document pourra faire l’objet d’un contrat de soins qui apportera au
propriétaire les informations nécessaires à l’obtention de son consentement éclairé.

Prise en charge du patient lors de son décès

En cas de décès du patient, le corps peut être rendu au propriétaire s’il le souhaite et si la
législation le permet. Il peut également être pris en charge par l’établissement pour son
incinération par l’intermédiaire de la société ESTHIMA. Les frais d’incinération doivent être
réglés par le propriétaire après signature des documents nécessaires.

Admission des animaux visés par la Législation sur les chiens dangereux.

Les chiens de 1° et 2° catégorie sont acceptés dans notre établissement à la condition
qu’ils soient muselés et présentés par une personne majeure.

Admission des animaux errants

A défaut de connaître le propriétaire de l’animal présenté par un tiers, le vétérinaire se
conformera à la législation en vigueur. En dehors de soulager la souffrance animale, le
vétérinaire dirigera la tierce personne vers la mairie la fourrière ou la SPA qui sont seules en
charge de la gestion des animaux errants sur la commune.

Modalités de règlement

Tous les honoraires sont payables comptant lors de la restitution de l’animal ou en fin de
consultation en :
Espèces
Carte bancaire
Virement
Un acompte pourra être demandé en cas d’hospitalisation ou de chirurgie
Un paiement en 3 ou 4 fois sans frais est possible par carte bancaire.
Le 3 novembre 2022
Docteur Lionel Brochot

Informations pratiques

La clinique vétérinaire Nice

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